MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :THE BUSINESS HUNTER
Forme juridique : SASU
Capital social : 5000€
Siège social : 4, rue Albert Dubout, 34130 Saint-Aunès
Immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro
SIREN : 838 056 190
SIRET (siège) : 838 056 190 00013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR71 838 056 190
Adresse e-mail : contact@mysportsession
Téléphone : 04 67 40 07 40
2. Directeur de la publication
Stanislas GIRAUD
en qualité de Président
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Une solution éditée par ITACWT Limited
Siège social : The Black Church, St. Mary’s Place, Dublin 7, D07 P4AX, Irlande
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de THE BUSINESS HUNTER, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de THE BUSINESS HUNTER
5. Produits et services
Les produits et services proposés sur le site sebastiengandon.fr sont décrits avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’erreur de description, d’indisponibilité de produit ou de dysfonctionnement du site.
6. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site sebastiengandon.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sebastiengandon.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Le site sebastiengandon.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
7. Données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), THE BUSINESS HUNTER s’engage à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles de ses utilisateurs.
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Responsable du traitement :
THE BUSINESS HUNTER
Les données ne sont jamais cédées ni revendues à des tiers.
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8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site sebastiengandon.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.